>> Accueil
> Mentions légales
Mentions légales
Propriété du site
Le présent site est la propriété d' Aigues-Vives :
Mairie d'Aigues-Vives
108 Grand'rue
30670 AIGUES-VIVES
TEL : 04 66 35 33 63
Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Magali Pradille en sa qualité de maire.
Hébergement
L'hébergement du présent site est assuré par la société Bibliossimo, 2 avenue Millet, 44000 NANTES.
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation
française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété
intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris
pour les documents téléchargeables et les représentations
iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention
contraire, la propriété de la Mairie d' Aigues-Vives. En conséquence et
sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut
être faite que moyennant l'autorisation écrite d' Aigues-Vives dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou
représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée
sans le consentement écrit de la Mairie d' Aigues-Vives est interdite et
illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon
pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés »
du 06/01/1978 et à l'entrée en vigueur du Règlement Général sur la
Protection des Données (RGPD) du 25/05/2018, vous bénéficiez d'un droit
d?accès, de rectification et de suppression aux informations vous
concernant en nous contactant à l'adresse suivante : mediatheque@aigues-vives.fr - Les données recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un
fichier informatisé par la Médiathèque d' Aigues-Vives dans le but exclusif de suivre les dossiers de soutien à
projet.

